Unehabitante de Tourcoing n'a appris le décès de sa mère en Ehpad au Croisic que deux ans après. Elle accuse le CCAS et le Département de Loire-Atlantique de "carences".
Comment gérer son travail lors du décès d’un proche ? Lindsay Robertson nous donne ses conseils pour gérer son travail lorsqu’on fait face au décès d’un proche. Elle explique comment bien communiquer auprès de ses collègues et savoir faire une pause. Un jeudi, alors que je rentrais du travail, j’ai reçu un appel me demandant de venir chez mes parents. C’était exactement quatre jours avant le décès de ma mère. “J’ai accepté qu’on me transfère à l’hôpital” m’avait-t-elle dit au téléphone. Elle m’avait expliqué qu’elle ne pouvait plus supporter la douleur depuis chez elle ou même gérer les longues heures d’administration de ses aliments qui lui permettaient de rester en vie. Elle n’a pas voulu aller en soins palliatifs. “Je pense que tu peux venir”, a-t-elle dit pour la première fois. “Je t’aime. N’aie pas peur.” Je n’ai pas réalisé à ce moment-là que ce seraient ses dernières paroles. Suite à cet appel, je suis retournée au travail, dans une entreprise en situation assez chaotique. Je suis allée m’asseoir à mon bureau, ai appelé une compagnie aérienne et ai réservé un billet pour rentrer chez mes parents le lendemain matin. J’ai demandé à mon boss si nous pouvions discuter en privé et je pleurais déjà en arpentant les longs couloirs pour aller le voir. Je lui ai dit que ma mère était mourante et que je devais rentrer. Il m’a pris dans ses bras et m’a dit “Donc tu vas rester là-bas pour le week-end ?”, je suis restée sans voix. “Oui, pour le week-end… au minimum”. C’est là que j’ai réalisé qu’il ne comprenait pas ce qu’il se passait. C’était compréhensible. Je doute qu’il ait déjà été dans cette situation, et chacun d’entre nous avait beaucoup d’urgences à gérer pour le travail. Nous étions en période de crise. Personne ne prenait d’arrêt maladie, personne ne partait en vacances, personne ne partait du bureau avant 21h. Et personne ne rentrait chez soi sans avoir fixé une date de retour. Quand je suis revenue à mon bureau, j’ai envoyé un email aux chefs des autres départements avec qui j’avais l’habitude de travailler. Toutes des femmes. Toutes m’ont répondu quelque chose comme “Rentre chez toi et ne penses pas au travail.” … “On prétend tous que c’est tout ce qui importe, mais ce n’est pas grave, rien ici n’a d’importance, prends le temps qu’il te faudra, et ne regarde même pas tes mails”. Ce sont pour moi des modèles, des femmes qui ont toujours travaillé plus dur que quiconque. Leurs réponses m’ont vraiment réconfortée. “J’ai eu la chance de travailler avec des gens qui ne surveillaient pas les absences des autres, et tout le monde a compris que je devais rentrer chez moi pour un petit bout de temps. Je suis revenue au boulot quelques jours après la mort de ma mère pour un projet qui lui tenait à coeur, et ça m’a fait du bien, mais je suis restée affalée sur mon canapé à lire des romans les jours qui ont suivi” Bex, a perdu sa mère à 30 ans. J’ai écrit une note à mon boss et à mes collègues un mémo sur l’avancée de mes projets. Je leur ai assigné certains d’entre eux, en essayant d’en faire le plus possible, et ai informé les personnes extérieures à l’entreprise que je serai absente à cause “du décès d’un proche” en leur donnant le contact d’une autre personne pour me remplacer. Je me souviens avoir eu une pensée bizarre dans l’avion le lendemain “et si maman allait bien ? Est-ce que tout le monde penserait que j’ai crié au loup ?” J’étais vraiment aveuglée par mon sens extrême du travail. Pathologique. Note ce paragraphe énonce les conditions de travail et de congés applicables à l’entreprise américaine de Lindsay. Cela est différent en France. Pendant le vol, j’ai lu les politiques relatives aux arrêts de travail pour cause de deuil de mon entreprise, avec le nombre de jours auxquels un employé aurait droit en cas de décès de l’un des membres de sa famille. Je crois que c’était 5 jours en cas de décès d’un parent, ce qui est considéré comme généreux, mais les autres membres de la famille méritaient moins la mort d’une belle-fille, par exemple, ne donnait droit qu’à un seul jour d’arrêt. Quand j’y pense, la mort d’une belle-fille implique en général que des petits-enfants perdent leur mère, et dans ce cas, on n’a le droit qu’à un week-end de trois jours pour aider sa fille ou son fils pour gérer ça ? Quand je suis arrivée à l’hôpital le lendemain, il m’est apparu comme évident que je n’avais pas été assez claire avec mes collègues. Je recevais des milliers de questions auxquelles j’avais déjà répondu au mieux, et pourtant je recevais des invitations pour des conférences téléphoniques. Moi, j’étais assise en pleurs pour signer les papiers afin de cesser l’aide respiratoire de ma mère. Je suis donc allée dans une petite salle de l’hôpital pour écrire un email, en mettant le DRH en copie, expliquant que je serais injoignable pendant plusieurs jours, parce que ma mère était sur le seuil de la mort. Pour une fois, je crois ne pas m’être excusée. J’ai enlevé mes notifications de mails et d’appels, et les SMS se sont arrêtés, au moins pour les quelques jours qui ont suivi. “Je me souviens avoir appelé le boulot pour les prévenir que je venais de perdre ma mère …. Ils m’ont dit de prendre tout le temps qu’il me faudrait. Je suis revenue quelques jours plus tard, et ils étaient tous choqués de me revoir. Je ne savais juste pas quoi faire de mes journées et j’avais besoin d’être occupée”. Jen, a perdu sa mère à 24 ans. Les femmes avec qui je travaillais avaient raison quand quelqu’un qu’on aime meurt, le travail n’a plus d’importance, et aucun travail n’est assez important pour être la priorité. Il y aura toujours quelqu’un au travail qui passe sa vie à travailler, et il vous faut être le plus clair possible quand des événements de la vraie vie se produisent. “Soyez le plus direct possible, mais ne vous sentez pas obligés de partager tous les moindres détails ou raisons qui vous ont permis de faire vos choix”, explique Jane Scudder, une coach spécialisée dans l’accompagnement de carrière basée à Chicago. Je sais que j’aurais du être plus ferme et claire dès le départ. “Si vous n’établissez pas vos règles dans certaines situations de la vie, d’autres le feront pour vous”, dit Rebecca Soffer de Modern Loss. “Quand vous avez entre 20 et 30 ans, c’est une période extrêmement difficile pour perdre un parent. On travaille dur, on essaie de faire ses preuves. Vous n’êtes peut-être pas encore très sûre de ce dont vous avez besoin. Alors pensez à ce qui pourrait vous être le plus bénéfique. “J’ai laissé un message téléphonique à mon boss pour lui donner ma démission le soir où j’ai appris la maladie de ma mère. Je savais que c’était grave et je voulais être avec elle. Elle a tout de suite compris. Je pense que je les ai laissés dans la panade”. Kate Spencer, auteure de “Dead Mom’s club”, a perdu sa mère à 27 ans. Au final, j’ai pris dix jours pour être avec ma famille 5 jours d’arrêt de travail et 5 jours de vacances. Cela m’a laissé le temps d’être à ses côtés jusqu’à la fin, de planifier son enterrement, puis une semaine pour marcher dans les bois avec mes frères et soeurs… Et apprendre à mon père comment faire ses courses par lui-même. Je ne peux pas m’imaginer ce que ça aurait été si j’avais dû les quitter le lendemain de l’enterrement. Ces jours passés ensemble furent tellement bénéfiques. Quand je suis retournée au bureau, tout allait bien. Mes collègues avaient fait le nécessaire pendant mon absence et beaucoup de choses qui semblaient importantes se sont révélées ne pas l’être. Dans toutes les vies professionnelles, des aléas se produisent et demandent une grande humanité. A un moment, un être cher tombera malade et mourra peut-être, un collègue sera atteint d’une maladie, quelqu’un aura un bébé…. La vie est toujours en marche. Cet article est le cinquième de la série de témoignages de Lindsay Robertson. Vous pouvez retrouver le précédent ici. Photo by Bethany Legg on Unsplash

Décèsde ma mère. Au Nom d'ALLAH le clement et misercordieux. Hier,le 03/02/2006 a 14h00, j'ai recu une douleureuse et triste nouvelle,on m'annancant la disparition de ma trés chére Mére, agée de 63 ans, elle se nomme "Mahdjouba" et je

Au décès d’un proche, un placement échappe totalement à la succession l’assurance-vie. Une question primordiale arrive alors faut-il parler de l’assurance-vie au notaire lors du décès? En effet, j’avais expliqué ici la démarche pour dénouer les contrats d’assurance-vie rapidement et simplement sans notaire Comment récupérer les assurances-vie au décès? Reste à savoir s’il faut évoquer ces contrats devant le notaire ou non… et de voir l’impact que ça aura sur les frais pris par ce dernier. Il faut dénouer les contrats d’assurance-vie sans le notaire. Il faut déclarer l’assurance-vie au notaire dans 4 Parlez de l’assurance-vie au notaire pour les contrats après 70 ans supérieurs à 30 500 €.2- Il faut déclarer l’assurance-vie au notaire si le défunt était marié sous le régime de la communauté Le contrat d’assurance-vie présente une clause démembrée allez-voir le Il faut parler de l’assurance-vie au notaire si les sommes versées sont trop faut dénouer l’assurance-vie sans le notaire et la déclarer seulement dans ces situations. Il faut dénouer les contrats d’assurance-vie sans le notaire. Je me permets d’insister récupérer une assurance-vie au décès est une démarche simple si l’on a connaissance des contrats. Il est très important de le faire seul en suivant les explications du lien ci-dessus afin de minimiser les frais. Dans l’optique où le notaire gère ce travail, il inclura logiquement la valeur des placements dans le calcul de ses émoluments. Ce serait très dommage au vu de la rapidité des démarches. Rien ne vous oblige alors à en parler à votre notaire. Ce dernier gère la succession et les assurances-vie n’en font pas partie. En revanche, il existe quatre situations dans lesquelles je vous recommande fortement de présenter les placements au notaire. Il faut déclarer l’assurance-vie au notaire dans 4 situations. En dehors des cas évoqués, vous pouvez tout à fait dénouer vos contrats sans le notaire et ne pas lui en parler. Vous réduirez ainsi les frais de succession. Les 4 situations qui nécessitent d’évoquer les contrats au notaire sont simples mais les raisons qui expliquent ça sont complexes. 1- Parlez de l’assurance-vie au notaire pour les contrats après 70 ans supérieurs à 30 500 €. Si vos proches ont une assurance-vie qui présente des versements effectués après 70 ans supérieurs à 30 500 €, il faut en parler au notaire. Le conseil est le même s’il y’a plusieurs contrats dont vous êtes bénéficiaire si le total versé après 70 ans dépasse 30 500 €. La raison est la suivante. Les sommes versées après 70 ans au-delà de 30 500 € seront fiscalisés selon le même barème que les droits de succession. C’est la seule situation où l’imposition de l’assurance-vie rejoint la fiscalité des droits de succession. Pour les héritiers en ligne direct, le barème est le suivant. Montant transmis imposable Taux d’imposition De 0 € à 8 072 € 5% De 8 072 € à 12 109 € 10% De 12 109 € à 15 932 € 15 % De 15 932 € à 552 324 € 20% De 552 324 € à 902 838 € 30% De 902 838 € à 1 805 677 € 40% Au-delà de 1 805 677 € 45% C’est un barème progressif les premiers 8 072 € seront fiscalisés à 5%, puis la partie qui dépasse à 10%, puis la partie qui dépasse 12 109 € à 15% etc…. Il se trouve que le notaire doit utiliser le même barème pour évaluer les frais de succession. Le patrimoine hors assurance-vie va subir le même schéma. Le problème est le suivant le notaire va partir des tranches basses du barème 5% puis 10% pour calculer l’impôt sur les biens hors assurance-vie. Le fisc va aussi partir des tranches basses lorsque vous allez dénouer seul les assurances-vie présentant des sommes de plus de 30 500 € versées après 70 ans. Malheureusement, la législation impose de cumuler et ne permet pas de profiter deux fois des tranches basses. Exemple Mr Corrigetonimpot est bénéficiaire d’une assurance-vie de son père dont 50 500 € sont versés après 70 ans. Il reçoit aussi 100 000 € de patrimoine imposable après abattement de 100 000 € par enfant par Il dénoue l’assurance-vie tout seul. Le fisc calcule l’impôt. Il y’a 20 000 € imposable au barème après l’abattement de 30 500 €. L’impôt est de 20 000 – 15 932 * 20% + 15 932 – 12 109 * 15% + 12 109 – 8 072 * 10% + 8072*5% = 2 194 €.2- Le notaire calcule l’impôt pour la succession de 100 000 €. Il part aussi des tranches basses 100 000 – 15 932 * 20% + 15 932 – 12 109 * 15% + 12 109 – 8 072 * 10% + 8072*5% = 18 194 €. Malheureusement, il n’est pas possible de passer deux fois par le bas du barème. Le notaire aurait du tout fiscaliser à 20% car les tranches à 5%, 10% et 15% ont été utilisées par l’assurance-vie. L’impôt sur la succession doit être de 20 000 € et non pas 18 194 €. Dans une telle situation, le fisc se rendra compte de l’erreur au bout de quelques mois. Il viendra alors réclamer le reliquat mais imposera aussi des intérêts de retard. Pour éviter ce soucis, la solution est simple il faut parler de l’assurance-vie au notaire s’il y’a des sommes versées après 70 ans qui dépassent 30 500 €. Ce dernier pourra alors savoir d’où partir dans le barème successoral. Il va de soi que les émoluments du professionnel vont augmenter mais vous éviterez ainsi un futur aller au bout de la technique, cette obligation ne concerne que les héritiers en ligne directe enfants, petits-enfants et les frères/sœurs. En effet, ce sont les seuls qui subissent un barème progressif qui peut amener ce problème. Les autres héritiers ne seront pas concernés car l’assurance-vie et la succession seront imposés selon un taux unique. 2- Il faut déclarer l’assurance-vie au notaire si le défunt était marié sous le régime de la communauté légale. Le second cas où le notaire se doit d’être informé des assurances-vie au décès est le suivant le défunt était marié sous le régime de la communauté légale sans contrat et le conjoint survivant a une assurance-vie qu’il a alimenté via des fonds mémoire, les fonds communs sont ceux acquis pendant le mariage hors succession/donation reçues. Il faut pouvoir prouver que ce n’est pas le cas pour contourner la problématique évoquée ici. Contrairement au point précédent, ce sont les assurances-vie du conjoint survivant qu’il faudra alors déclarer au notaire. Dans une telle situation, vous êtes face à une succession complexe suite aux réponses ministérielles Ciot, Bacquet et Proriol. Pour vous expliquer simplement, la loi considère que l’époux survivant a utilisé des fonds communs pour alimenter son assurance-vie il a donc utilisé en partie l’argent de son conjoint pour son propre contrat. Le notaire va alors devoir réintégrer fictivement la moitié des sommes de l’assurance-vie dans la succession et en tiendra compte lors de la seconde succession. Les sommes seront intégrées de manière civile c’est à dire pour le calcul du partage de la succession mais pas au niveau fiscal pour que l’intégration au niveau civil ne joue pas sur la fiscalité. Afin que le notaire puisse faire correctement la déclaration de succession et traiter les impacts des réponses ministérielles comme il se doit, il faut lui parler des assurances-vie. 3- Le contrat d’assurance-vie présente une clause démembrée allez-voir le notaire. J’ai expliqué en détail les bienfaits d’avoir une clause démembrée sur un contrat d’assurance-vie Clause bénéficiaire en démembrement sur son assurance-vie. Dans une telle situation, il y’a un nu-propriétaire et un usufruitier. Si la clause est rédigée correctement voir le modèle joint sur le lien ci-dessus, une optimisation fiscale sera possible avec la créance de restitution. Le notaire est alors plus que conseillé car il pourra rédiger les actes afin de matérialiser le démembrement et surtout d’optimiser la créance de restitution. Un tel schéma ne vous permet plus de dénouer l’assurance-vie sans le notaire mais le gain au niveau pratique et fiscal compense largement les frais du professionnel dans beaucoup de situations. 4- Il faut parler de l’assurance-vie au notaire si les sommes versées sont trop importantes. La dernière situation où je vous conseille de déclarer les assurances-vie au notaire est difficile à évaluer. C’est le cas où les sommes versées en assurance-vie sont trop importantes par rapport au patrimoine du défunt. Cela peut engendrer deux problèmes En France, il n’est pas possible de déshériter deux personnes les enfants et s’il n’y en a pas, le conjoint marié. Via l’assurance-vie, il est possible de contourner la succession et de spolier ces deux héritiers réservataires. Si vous recevez une assurance-vie et que les enfants ou le conjoint marié s’il n’y a pas d’enfant n’a rien par ailleurs, ces derniers peuvent entamer une action en justice pour récupérer une partie des fisc peut voir un abus de droit si une personne transfère la majeure partie de son patrimoine en assurance-vie très peu de temps avant le décès dans le seul but d’éviter l’impôt. Difficile dans ces deux situations de vous dire où se situe le risque ou non. Seul le notaire pourra évaluer si vous êtes dans l’une ou l’autre. En étant très très prudent, je dirai qu’il peut être envisageable d’interroger le notaire uniquement si on a reçu plus de la moitié du patrimoine du défunt via l’assurance-vie. Cela vous concerne seulement s’il y’a des héritiers réservataires non bénéficiaire de l’assurance-vie ou si un transfert d’argent a eu lieu juste avant le décès. Il faut dénouer l’assurance-vie sans le notaire et la déclarer seulement dans ces situations. Via l’article joint au départ, vous pouvez dénouer seul vos assurances-vie. A partir du moment où le notaire en a connaissance, il va devoir en tenir compte dans la déclaration de succession ce qui fera mécaniquement augmenter les frais réglementés. Dans les 4 situations que je donne, il reste très judicieux d’en parler au notaire pour éviter des impacts biens plus désagréables. A défaut, vous pouvez les dénouer seul sans en parler au notaire qui reste essentiel pour gérer le reste de la succession.
Publié 1 Juillet 2019 à 11h05 Temps de lecture: 1 min Partage : Le décès est survenu le 12 mai, à l’Ehpad Rose de Picardie, à Albert. Pascale Blin, sa fille, ne l’a pourtant appris que
Je suis tombée sur ce forum et j'ai juste envie de pleurer. J'ai 66 ans, je suis fille unique....J'ai vécu enfant au milieu de scènes de ménage violentes, entendu des choses pas de mon âge, de cocufiage, etc..... J'ai dû consoler mes parents après leurs scènes..... Mes parents etaient maltraitants pas physiquement mais moralement. Ma mère me rabaissait en permanence en parlant de moi négativement en ma présence, lorsque j'étais enfant, adolescente, et même adulte devant mes filles. J'étais nulle, lente, lymphatique, moins vive moins intelligente qu'elle..... Mon père lorsque j'étais petite avait l'air plus affectueux avec moi. Mais à 19 ans lorsque j'ai raté ma 1ere année de faculté il m'a démolit, traitée de nullité, rabaissée même devant mes amis. Je n'ai jamais eu confiance en moi, j'ai toujours pensé ne pas être "aimable" ! J'ai toujours couru après leur amour. Un mot, un geste ! Mais rien. Heureusement pour moi j'ai rencontré un homme bien, sain, équilibré, j'ai eu 2 filles et je n'ai pas reproduit ce que j'avais vécu. J'ai tout fait pour donner à mes filles la confiance en elles dont moi je manquais. Je savais ce qu'il fallait faire et dire pour qu'elles soient "bien dans leurs baskets", surtout plus équilibrées que moi !!!. Il suffisait de donner, de faire, de dire l'inverse de ce que j'avais vécu. Ma mère a été une grand mère formidable, fan de mes filles surtout de l'aînée, les 2 ont fait de brillantes études, mieux que moi. Ma mère se retrouvait en elles. Ma mère a quand même dit à table devant moi "qu'elle n'y pouvait rien mais qu'elle n'aimait que ses petites filles" J'ai pensé à des paroles maladroites et lui ai dit "merci pour moi" Elle a répondu "j'y peux rien c'est comme ça !". Mes larmes et mon départ de la pièce n'y ont rien changé, elle est restée de marbre. L'année de mes 50 ans ma mère est décédée brutalement d'un AVC. J'ai beaucoup souffert qu'elle soit morte sans avoir eu l'occasion de me dire "qu'elle m'aimait". J'étais persuadée qu'en vieillissant, en s'adoucisant avant de mourir cela arriverait. Ça été dur mais j'ai voulu croire qu'elle me l'avait montré et dit de façon détournée. Mon père nous a prévenu mon mari et moi après le décès de ma mère, que nous devrions venir tous les WE nous occuper de lui et de sa maison..... "Que les voyages s'étaient terminés puisque ça nous était arrivé" sous entendu le décès de ma mère. Quelques temps après mon père mon père, âgé de 73 ans m'a demandé "l'autorisation de sortir avec une femme". J'ai trouvé ça déplacé et lourd à porter. Mes filles m'ont dit "fais le tu auras la paix". En effet, j'ai eu 15 ans de bonheur. Il parlait de moi "en disant l'autre de xxxxx à téléphonée". Cette femme m'a dénigrée en disant partout que "je n'entourais pas assez mon père" mais je m'en foutais j'avais la paix. Sa compagne est décédée depuis 7 mois et depuis je vis l'enfer. Je suis sa chose, sa poubelle ! J'ai droit àX appels quotidiens, des reproches, des paroles méprisantes, de la culpabilité. Il a eut x cancers, vu "x médecins généralistes, spécialistes" fait des prises de sang, radios, scanners etc..... Il n'y a pas un jour où ça va. Il ne fait que se plaindre, s'inquiéter à la moindre douleur. Il m'a appelé plus de 20 fois la même journée, la nuit aussi. Chaque fois j'entends "j'ai 90 ans, je suis seul, je suis très anxieux" J'ai tout essayé pour le réconforter, le rassurer, rien n'y fait. J'ai crié, je lui ai dit qu'il me rendait malade. Il s'en fout, j'ai droit à "je n'ai que toi !", "je suis très très malade, il faut que tu viennes", "je t'en supplie viens je suis entrain de mourir", sachant que 2 h après il plaisante avec une voisine et que j'habite à 60 kms de chez lui..... Il me dit que la pharmacienne lui dit "mais vous n'avez pas d'enfant !?". Il veut me culpabiliser, il me fait du chantage au suicide. Il est jaloux du temps que je consacre à mes petits enfants, qui eux ont leurs parents alors que lui n'a que moi. Il refuse tout anti dépresseur, anxiolitique, il a trop peur de s'accoutumer ou bien des effets secondaires. Par contre ça ne le dérange pas que moi j'en prenne pour le supporter lui. J'ai découvert qu'en fait il cochait toutes les cases du pervers narcissique. Je consulte psychologue, somatopathe, je lis..... Mais il m'habite, me manipule !!! quand il voit que je n'appelle pas, ou que je ne réponds plus il me laisse des messages en larmes en me jurant "que c'est fini, qu'il ne me cherchera plus des noises, qu'il va changer" je ne peux pas m'empêcher d'y croire et le lendemain il recommence. Juste sa voix au téléphone me donne des nausées, des maux de ventre. Je ne le supporte plus du tout. Il refuse de rentrer dans une maison. Il est bien entouré en payant, mais sinon il est seul. Mes filles n'ont plus envie ni de lui téléphoner, ni de lui rendre visite. Moi je ne dors plus, on me dit de couper les ponts mais je n'y arrive pas. Il est si pittoyable, si seul. Si quelqu'un qui a vécu la même chose peut m'aider à me sortir de cette emprise merci d'avance.
Bonjour voilà, ma mère est partie il y a plus de 3 mois maintenant, et je ne m'en remets pas. Vous allez me dire 3 mois, c'est rien, mais je ne m'en remets pas DU TOUT. Mon frère et ma soeur essaient de reprendre goût à la vie, mais moi je n'y arrive pas du tout. J'étais très proche de ma mère, elle est décédée d'un cancer du sang La mort d’une personne entraîne toute une série de démarches et formalités destinées à avertir les autorités, l’état civil, la mairie, l’employeur, les organismes sociaux… Les banques qui abritent l’argent du défunt sont bien sûr également concernées. En effet, les sommes qu’elles gèrent font partie de la succession et les comptes bancaires doivent être protégées, en attendant de statuer sur l’héritage. Que deviennent les comptes individuels, les comptes joints ou indivis après le décès du titulaire ? Quelle part pour les héritiers ? Quelles sont les étapes du processus de succession ? Comment débloquer les comptes bancaires ? Qu'advient-il des comptes bancaires individuels après le décès ? Dès qu’elle est avisée du décès de son client, la banque bloque immédiatement ses comptes individuels pour mettre les sommes à l'abri - le temps de régler la question de la succession. L’organisme bancaire peut ainsi être prévenu du décès par le biais d’un proche pouvant attester du décès certificat ou acte de décès à l’appui ; du notaire en charge du dossier. Une fois le compte bloqué, la banque n’enregistre alors plus aucun dépôt ni autorise de prélèvement. Cela est valable pour tous types de comptes courant, épargne, livret, coffres etc... Une fois la succession établie, les sommes sont débloquées et peuvent par exemple être distribuées aux héritiers en fonction des décisions du défunt. Le représentant mandataire = personne ayant reçu la procuration perd aussitôt son mandat. Il a pour devoir de rapporter à l’organisme de banque tous les moyens de paiement chéquiers, cartes bancaires etc.. Le compte bancaire individuel pour régler les frais liés aux obsèques Il est en effet possible, même si le compte est bloqué, d’y avoir accès, notamment pour régler les funérailles de la personne défunte dans la limite de 5000 euros somme fixée par l’arrêté du 14 mai 2015. Pour approfondir sur le sujet payer les frais d’obsèques grâce au compte bancaire du défunt. Le compte bancaire individuel pour payer d’autres frais… Il est également possible de débloquer une partie du compte toujours à hauteur de 5000€ pour permettre aux héritiers d’honorer les éventuels factures en cours ; dettes ; impôts ; coûts des soins. En effet, Selon l'article L312-1-4 du Code Monétaire et Financier, un héritier peut désormais obtenir la fermeture du compte et versement du solde tant que la somme n'excède pas 5000 euros. Pour ce faire, il faudra que tous les héritiers signent une attestation certifiant de leur qualité d'héritier. Aussi, la personne en charge de demander le déblocage du compte devra présenter à l’organisme bancaire les pièces d'état civil attestant les droits de chaque héritier. Dans tous les autres cas, s'il y avait retrait abusif, la banque serait responsable devant la loi et l'administration fiscale. Que se passe-t-il dans le cas d'un compte joint ? Le compte joint est un compte collectif où des personnes mettent de l'argent et l'utilisent en commun. Cet usage est fondé sur la confiance. Le compte joint est le plus souvent utilisé entre couple. Quand l'un des titulaires du compte décède, le compte joint ne fait l'objet d'aucun blocage. Ainsi, le bénéficiaire survivant a la possibilité de continuer à utiliser le compte la banque effectuera l'annulation des procurations et des mandats existants. Sachez quand même qu’un des héritiers ou le notaire, peut toutefois demander à bloquer le compte, et exiger que toute somme dépassant la moitié du solde soit remboursée cas très rare. Dans ce cas, le compte est alors gelé jusqu'au règlement de la succession. Ainsi, dans la grande majorité des cas, le co-titulaire survivant pourra continuer à utiliser le compte joint comme moyens de paiement - avec tout de même quelques restrictions… En effet, les montants disponibles sur le compte ne lui appartiennent pas en totalité. Il est donc important que le ou les co-titulaires du compte s’assurent qu'ils ne liquident pas la part du ou des héritiers. Même dans le cas d’un PACS, il reste hautement recommandé de ne pas se risquer à des achats anormaux » car les héritiers pourraient réclamer des réparations financières au jour du règlement de la succession. Attention En cas de solde négatif solde débiteur le co titulaire survivant peut être contraint, dans certains cas, de payer le restant dû. Il se peut aussi que le compte mue en compte individuel s’il n'y a qu'un seul titulaire survivant. Il ne faut pas hésiter à consulter la convention de compte, signée à son ouverture, pour connaître les règles émises par la banque en la circonstance. Enfin, sachez que la carte bancaire personnelle du défunt rattachée au compte-joint ne peut plus être utilisée. Tous les paiements devront donc être effectués avec la carte du cotitulaire survivant. Succession et compte joint Les opérations bancaires effectuées après le décès n’ont aucun effet sur le montant de la succession puisque celui-ci est déterminé au jour du décès. Une seule moitié des sommes placées est concernée par le processus d'héritage. Si les héritiers décident d’un partage, c'est habituellement le notaire qui sera en mesure de préciser à qui reviennent les montants en fonction des règles établissant l'ordre d'héritage et du régime matrimonial de chacun. Important Si le cotitulaire survivant a dépensé, entre le jour du décès et la succession, des montants qui ne lui reviennent pas, il devra alors les rembourser aux héritiers. Oui, les héritiers disposent d'un droit sur l’argent disponible et le feront valoir au jour de la succession. Qu'en est-il des comptes indivis ? Ce type de compte est collectif, et implique l'autorisation signée de tous les titulaires pour chaque opération dépôt ou retrait. Le décès d'un d'entre eux entraîne le blocage immédiat du compte. Ce blocage ne connaît aucune exception même en présence d'un mandataire et peu importe le lien entre le co-titulaire du compte et la personne défunte. Plus aucune opération n'est possible jusqu'à ce que la question de l'héritage ait été tranchée et les mandats sont de facto annulés. Succession et compte indivis Le devenir du compte indivis et de son solde débiteur ou créditeur est déterminé en même temps que le reste de la succession. Comment connaître la situation financière du défunt ? Dans un premier temps il faut s'informer de l'état des comptes bancaires, et des banques qui les gèrent. Les proches ne sont pas forcément au courant de la situation financière des défunts. Il se peut par exemple que leurs dossiers administratifs ne soient pas à jour ce qui est assez fréquent chez les personnes âgées par exemple. Si un doute persiste, il convient de contacter la CNIL commission Nationale de l'Informatique et des Libertés pour avoir accès aux données du FICOBA. Ce fichier fournira une vision complète de la situation en listant les comptes ouverts par le défunt et leurs soldes. Quels documents apporter à la banque ? Pour ce faire il faut prendre un rendez-vous aussi vite que possible avec les établissements concernés. Il est important de fournir des documents précis l'acte de décès ; le livret de famille ainsi que des copies ; un extrait d’acte de naissance ; tous les modes de règlement carte bancaire, chéquier, carte de retrait, … excepté dans le cas d'un compte joint ; éventuellement les formulaires d'assurance vie ; les coordonnées du notaire en charge de la succession ; un acte de notoriété et ou un certificat d'hérédité attestant de son statut d'héritier. N'hésitez pas à demander au conseiller bancaire une liste exacte des papiers administratifs à fournir, afin d'apporter un dossier complet. Que se passe-t-il après le blocage des comptes ? À partir du blocage des comptes, les mandats et autres procurations sont automatiquement annulés. Le blocage s'accompagne de la création d'un dossier spécifique transmis au service succession de l'établissement bancaire. C'est ce service qui réalisera toutes les opérations de vérification des avoirs, et fournira les informations adéquates au notaire. Ces opérations entraînent des frais bancaires parfois élevés ; il sera bon d'en demander le montant au banquier, et le cas échéant, de négocier cette somme.

Traductionsen contexte de "décès de ma mère" en français-anglais avec Reverso Context : Il a déménagé après le décès de ma mère. Traduction Correcteur Synonymes Conjugaison. Plus. Conjugaison Documents Grammaire Dictionnaire Expressio. Reverso pour Windows. Connexion . Inscription Connexion Se connecter avec Facebook Se connecter avec Google Se connecter

AccueilComment faire si ?Je dois faire face au décès d'un procheVérifié le 15 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministreLors du décès d'un proche, certaines démarches doivent être faites rapidement organisation des obsèques notamment. Dans les semaines qui suivent, il faut informer les différents organismes concernés par le décès, avant d'engager le règlement de la succession héritage. Voici les démarches à faire, présentées en détail. Quelle est votre situation ?

Noussommes trois enfants mais qui ne nous entendons pas du tout. Je n'ai pas accès aux dossiers de mes parents dans la maison familiale. Ma question est de savoir dans

Cette question a été résolue La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois. ma mère est décédée le 29 janvier , enterrée hier ; elle était veuve et je suis fille uniqueque dois je faire comme démarches vis à vis de la cpam rendre la carte vitale ?, ai-je droit à un capital décès ? ce qui m aiderait à régler les obsèquesmerci de votre aideCath cath cath Niveau 0 1 / 100 point 1 question posée 0 réponse publiée 0 meilleure réponse Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question. Inscrite le 05/02/2019 Voir le profil Réponse certifiée par un expert ameli Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous. Tiphaine Tiphaine Niveau 4 5000 / 5000 points Equipe 3748 réponses publiées Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie... Voir le profil Bonjour cath,Dans un premier temps, je vous présente toutes mes convient lors du décès d'un proche de retourner la carte Vitale de l'assuré à sa caisse primaire d'assurance maladie CPAM.S'agissant du capital décès, je vous invite à consulter notre topic sur le droit au capital journée. Ce post vous a-t-il été utile ? 77% des internautes ont trouvé cette réponse utile Unedépression après un décès est on ne peut plus naturelle et la plupart du temps bénigne. Au bout de sept ans, il est évident que votre mère n'a pas fait son deuil et que cela en est pathologique, associé ou non à d'autre problèmes. L'hôpital public, pour la santé mentale, n'effectue que très très peu de suivi.
Lors du décès d'un proche, vous devez suivre des modalités particulières pour établir la déclaration de revenus. Selon le cas, vous devrez également effectuer une déclaration de succession. En cas de décès de votre conjoint ou partenaire de pacs, vous devez également le signaler sur le service "Gérer mon prélèvement à la source" de votre "espace particulier" afin d'adapter en temps réel votre taux de prélèvement et, si vous en avez, vos acomptes contemporains.
PCLT.
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    • pas prĂ©venu du dĂ©cès de ma mère